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Tables rondes : Blockchain et droit des sociétés

par kevin drif - publié le , mis à jour le

5 décembre 2019
Organisation : P. Barban, V. Magnier
Lieu : Faculté Jean Monnet

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Présentation


La Blockchain constitue une application révolutionnaire de la cryptographie et de la technologie de l’information. Elle suscite de grands espoirs en termes de coûts, de liquidités, de fiabilité dans la tenue des registres et de transparence. Des acteurs majeurs du secteur financier ont commencé à recourir à cette nouvelle technologie, et certains marchés considèrent la technologie blockchain comme une nouvelle méthode pour la négociation des actions et le transfert de la propriété.

Dans le même temps, une utilisation accrue de cette nouvelle technologie peut introduire de nouveaux risques sur le marché et entraîner des changements profonds dans la gouvernance des sociétés. Il revient ainsi aux institutions européennes et nationales de prendre en compte les atouts et le potentiel de la blockchain, ainsi que ses risques et dangers.
A l’occasion de la sortie de l’ouvrage « Blockchain et droit des sociétés » publié dans la collection Thèmes & Commentaires des éditions Dalloz, les contributeurs ont souhaité se réunir en deux tables rondes pour traiter des deux aspects du droit des sociétés pouvant être altérés par l’usage de la technologie Blockchain.

La première table ronde traite des titres financiers et ambitionne de commenter les récentes initiatives législatives permettant l’inscription des titres financiers sur « Dispositif d’enregistrement électronique partagé », c’est-à-dire une blockchain, ainsi que l’encadrement des « Initial Coins Offerings » intitulés en France Offre au public de jetons.

La seconde table ronde traite de l’organisation des sociétés par la blockchain, tant en droit français qu’en droit canadien, par le biais de recours aux contrats intelligents (Smart Contracts) et aux oracles. La régulation de la société au travers du code du protocole blockchain sera au cœur des débats.

Revenant sur leurs contributions respectives ainsi que sur l’actualité récente en la matière, les intervenants auront à cœur de commenter les innovations récentes et à proposer des bases du droit des affaires de demain au regard de l’évolution technologique, dans une démarche prospective.


Programme


12h – 14h : Cocktail déjeunatoire


14h – 16 h : Table ronde n° 1 : La blockchain et les titres financiers
Présidée par P. Barban, Professeur à l’Université Le Havre Normandie, directeur du CERMUD,

Composée de :
M. Julienne, Professeur à l’Université d’Angers,
P. Kasparian, Maître de conférences à l’Université de Reims,
V. Malassigné, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise,
F. Martin-Laprade, docteur en droit, Avocat,


16h – 18 h : Table ronde n° 2 : La blockchain et la gouvernance des sociétés
Présidée par V. Magnier, Professeur à l’université Paris-Sud, directrice de l’IDEP,

Composée de :
Ch. Bouchard, Professeure à l’université de Laval au Québec, Canada,
J. Chacornac, Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas,
G. Gaède, Docteur en droit, avocat,
G. Goffaux Callebaut, Professeur à l’Université d’Orléans,
E. Guégan, Maître de conférences à l’université Paris-Sud,
Y. Paclot, Professeur à l’université Paris-Sud,


18 h : cocktail de clôture